Les dérèglements climatiques, avec leur cortège de sécheresses,
incendies de forêt, inondations, tempêtes, parfois meurtrières, sans
compter l’élévation du niveau des mers ou le retrait du trait de côte,
sont devenus un sujet quotidien pour nos concitoyens.

Au-delà de l’écoanxiété, laquelle s’accroit, notamment chez les plus
jeunes, ils génèrent aussi des questions sécuritaires et sanitaires,
laissant entrevoir une modification profonde et durable de notre cadre
de vie, voire de notre modèle de civilisation, sinon de la démocratie.

Ils interrogent donc le droit, sa rédaction tout comme son application et donc son effectivité.

Les adhérents de l’Association Française des Magistrats pour la
Justice Environnementale, ont donc souhaité, s’agissant d’une première
manifestation ouverte à tous, ouvrir le débat sur le rôle de la justice
dans la résolution des litiges en lien avec le climat, qui seront
exponentiels.

Au-delà des décisions remarquées des juridictions administratives,
dont le Conseil d’État et de juridictions étrangères, lesquelles ont
notablement marqué l’évolution du droit, les juges et les procureurs (la
justice de l’ordre judiciaire) doivent en effet s’interroger sur
l’application du droit relevant de leur compétence.

Responsabilité pénale : « La justice pénale et le climat », ou l’émergence d’un droit pénal climatique ?

- Phénomènes climatiques extrêmes, sécheresse, incendies de forêt,
destruction de la biodiversité, protection des ressources en eau,
conflits d’usage,

- Chaine de responsabilité pénale en cas de phénomènes climatiques
extrêmes (urbanisme anarchique, défauts de prévision et d’anticipation,
atteintes aux personnes, omission d’empêcher un sinistre, mise en cause
des décideurs publics,

Droit civil : Le « juge civil et le climat »

- Les changements climatiques, l’élévation du niveau des mers, le
retrait du trait de côte, les modifications des sols, ont déjà des
conséquences sur le droit des biens, le contrat de vente immobilière, le
doit des assurances et de l’indemnisation, la responsabilité des
entreprises, la réparation du préjudice écologique.

- Il s’agit donc de faire un état du droit, de la jurisprudence et
des perspectives pour les tribunaux, mais aussi pour les praticiens du
droit.

L’AFMJE a aussi voulu donner la parole à 6 étudiants en droit, les
générations futures, qui nous feront partager leurs questions et
discuteront, aussi avec la salle, par le truchement d’un nuage de mots,
les solutions qu’ils proposeront.

Public visé : Tout public, y compris les non
professionnels du droit,- Citoyens, familles et générations futures,-
Magistrats, auditeurs de justice, avocats, notaires, commissaires de
justice,- Experts judiciaires,- Gendarmes, policiers, inspecteurs de
l’environnement,- Assureurs,- Juristes du secteur privé,- Élus,-
Fonctionnaires,- Universitaires, étudiants,- Associations, ONG,-
Institutions et organisations internationales.