Le droit de l’arbitrage donne une place prépondérante à la volonté des parties et, en général, l’arbitre se montre naturellement soucieux d’en assurer respect.

Il peut cependant arriver que l’arbitre voie des raisons de s’écarter, plus ou moins nettement, de la volonté exprimée par les parties. Ces raisons peuvent tenir, en particulier, au souci de garantir l’intégrité de la procédure arbitrale, l’efficacité de la sentence, ou la primauté de considérations d’importance supérieure liées à l’ordre public.

C’est ce sujet qu’aborderont Sylvain Bollée, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne, et Pierre Duprey, avocat au barreau de Paris, en raisonnant sur la base d’exemples tirés de la pratique, lors du dîner-débat de l’AFA du 5 juin prochain.

Participation

Adhérents AFA : 90 €
Non adhérents : 120 €Validation 2 heures au tire de la formation continue des avocats

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